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Marques déposées par CRDP de l'académie de Toulouse
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Monuments de mémoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monuments de mémoire
CRDP de l'académie de Toulouse, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4000109
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2023
Monuments de mémoire de CRDP de l\'académie de Toulouse

Présentation de la marque Monuments de mémoire

Déposée le 17 avril 2013 par CRDP de l'académie de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Monuments de mémoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est CRDP de l'académie de Toulouse, Etablissement Public domicilié(e) 3 rue Roquelaine - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'académie de Toulouse domicilié(e) 3 rue Roquelaine - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France.

La marque Monuments de mémoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monuments de mémoire est expirée depuis le 17 avril 2023.

CRDP de l'académie de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : 50 activités


CRDP de l'académie de Toulouse, Etablissement Public - 3 rue Roquelaine - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France


CRDP de l'académie de Toulouse - 3 rue Roquelaine - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715061 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Photographies ; affiches ; livres ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.